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« Le Syndic plus qu’un Métier, une Histoire… »

Le Syndic sous l'Ancien Régime

En France, sous l'Ancien Régime, le syndic est un notable chargé de représenter, d'administrer et de défendre les intérêts d'une paroisse ou d'une communauté rurale. Dans le cas d'une paroisse, il est généralement élu par une assemblée de communiers, constitués de chefs de famille de la paroisse.

  • Un syndic peut aussi être chargé des intérêts d'une communauté professionnelle (ou corporation). Dans ce cas il est élu (tout comme son adjoint) par les membres de la corporation. Il est alors chargé de la modification des règlements, des rapports avec le pouvoir et doit rendre des comptes de trésorerie à la fin de son mandat.

Dans le royaume de Sardaigne, le syndic est une fonction analogue à celle d'un maire français. Les comtes de Savoie mettent très tôt en place une organisation leur permettant de mieux contrôler leur territoire, avec des syndics pour la gestion des communautés. Ainsi, dans le Pays de Vaud, l'arrivée des comtes correspond à la mise en place de syndics, comme avec la communauté d'Aigle, à laquelle le bailli du Chablais accorda le droit de nommer quatre syndics ou procureurs dès 1288. Leur statut évoluera avec l'accroissement du territoire comtal et sa transformation en duché, puis en royaume. Le statut est finalement modifié par l'édit royal du 27 novembre 1847, promulgué par le roi Charles-Albert de Sardaigne.

  • On distingue alors différents usages au sein du royaume, avec notamment l'exemple du comté de Nice et du duché de la Savoie, toutefois le syndic s'occupe des communaux, représente la communauté villageoise dans les conflits avec les tiers, l'administration.

Après avoir eu des consuls à sa tête, Nice (qui a longtemps appartenu au royaume de Piémont-Sardaigne) fut dirigée par un syndic de 1848 à 1860.

En italien le terme correspondant est « sindaco » et en niçois « sèndegue ». Une réforme de ce système communal fut entreprise en 1738.

Les assemblées générales furent alors supprimées, chaque commune aura son (ou ses) syndic(s), un conseil et un secrétaire sous le contrôle de l'intendant.

Dans l'ancien duché de Savoie, les villes, bourgs et paroisses des provinces de Savoie étaient administrées par un (premier) syndic, souvent issu de la noblesse ou des notables (avocats, notaires au xixe siècle).

Cette fonction a disparu pendant la période d'occupation révolutionnaire (1789-1814).

  • Généralement désigné par l'intendant de la province, il est nommé par le roi et choisi parmi les conseillers, et peut être élu vers le xixe siècle.

La durée de son mandat est de trois ans, renouvelable.

Il est assisté par un vice-syndic, nommé par l'intendant général de la province, sur proposition du syndic, ainsi que des conseillers communaux. Leur nombre varie selon la taille de la commune. Le syndic et ses conseillers prêtent un serment de fidélité à Sa Majesté le roi et ainsi qu'à Dieu lors d'une cérémonie officielle se déroulant dans l'église paroissiale3.

Un syndic à Genève était l'un des quatre élus détenteurs d'une partie du pouvoir exécutif, depuis en tout cas le début du 14ème siècle jusqu'en 1792, puis également de 1814 à 1847.

« Le syndic d’aujourd’hui »

Représentant légal des Syndicats de Copropriétaires, l’homme ou la structure incontournable du patrimoine immobilier collectif Français.

L’homme à tout savoir, le Bon Père de famille à l’écoute de tous, parfois bouc émissaire, plus souvent innocent que coupable mais toujours présent pour tout encaisser, même les charges de copropriété…

C’est celui qui doit enregistrer des millions d’informations, être au sommet de la formation, pouvoir l’interpréter au mieux des intérêts des copropriétaires, tout en les protégeant des textes juridiques pas toujours traduits en un bon « François ». Le syndic aux multiples bras, doit savoir répondre à toutes les inquiétudes, innover dans tous les domaines, connaitre une multitude de fournisseurs sélectionnés sur des critères de bon rapport qualité/prix et d’honnêteté.

Connaitre les meilleurs conseils dans tous les domaines, tant juridique, comptable, ingénierie, génie climatique et génie civil…

Etre un professionnel de droit mais aussi de gestion financière, le syndic appartient à l’un des secteurs les plus sensibles des professions règlementées.

« L'éthique d’un syndic est une discipline philosophique portant sur les jugements moraux. Elle doit être irréprochable ! »

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